Aller au contenu

Mentions légales du site - ls-couture - Couture, Retouche et personnalisation de vêtement

Sauter le menu
Sauter le menu
Éditeur du site

Le présent site est édité par ls-couture, entreprise individuelle représentée par Sandrine.

Éditeur du site
ls-couture – Couture, retouche, personnalisation et broderie textile
Responsable de la publication : Sandrine
Adresse : 9 rue Félix Ballon, 60000 Allonne, France
Téléphone : +33 6 26 61 03 02
E-mail : sandrine@ls-couture.fr
Site internet : https://ls-couture.fr/

Numéro SIRET : communiqué sur demande auprès de l’éditeur.
TVA : non applicable ou communiquée sur demande, selon la situation fiscale de l’entreprise.

La responsable de la publication s’efforce de proposer sur ce site des informations claires et à jour concernant les prestations de couture, retouche, confection, personnalisation et broderie proposées par ls-couture.

Hébergement

Le site https://ls-couture.fr/ est hébergé par un prestataire d’hébergement professionnel, sur des serveurs situés au sein de l’Union européenne.

Hébergeur
Prestataire d’hébergement professionnel, offrant des solutions d’hébergement sécurisé pour sites internet.
Les coordonnées complètes de l’hébergeur peuvent être communiquées à tout utilisateur qui en fait la demande par e-mail à l’adresse : sandrine@ls-couture.fr.

Ls-couture veille à ce que les conditions d’hébergement offrent un niveau de sécurité et de disponibilité adapté à la bonne consultation du site.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site https://ls-couture.fr/ est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et, à ce titre, est la propriété exclusive de ls-couture ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Il s’agit notamment (sans que cette liste soit exhaustive) : des textes, visuels, photographies de réalisations, logos, éléments graphiques, maquettes, icônes, ainsi que de la structure générale du site.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion, intégrale ou partielle, du site ou de l’un des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit et par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de ls-couture, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité de son auteur.

L’utilisateur est autorisé à consulter le site et à imprimer des extraits pour un usage strictement personnel et non commercial, dans le respect des droits de ls-couture.

Les logos, marques et éléments visuels fournis par les clients (par exemple, leurs propres logos ou créations à personnaliser) demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires. Il appartient aux clients de s’assurer qu’ils disposent de tous les droits nécessaires sur les éléments qu’ils confient à ls-couture pour personnalisation.

Responsabilité

Ls-couture met tout en œuvre pour fournir sur le site https://ls-couture.fr/ des informations exactes, à jour et accessibles. Toutefois, ces informations sont fournies à titre indicatif et ne présentent pas un caractère exhaustif.

Ls-couture ne saurait être tenue responsable :

  • des erreurs, omissions ou éventuelles inexactitudes qui pourraient se glisser dans le contenu du site ;
  • d’une indisponibilité temporaire ou durable du site (maintenance, incident technique, cause extérieure, etc.) ;
  • de tout dommage direct ou indirect résultant de la consultation ou de l’utilisation du site, y compris en cas de perte de données ou de préjudice financier.

Le site peut contenir des liens hypertextes pointant vers d’autres sites ou ressources externes. Ces liens sont proposés uniquement pour faciliter la navigation de l’utilisateur. Ls-couture n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur fonctionnement, ni des dommages qui pourraient résulter de leur consultation.

L’utilisateur demeure seul responsable de l’usage qu’il fait des informations et contenus présents sur le site.

Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site https://ls-couture.fr/, certaines données personnelles peuvent être collectées, notamment via le formulaire de contact, les demandes de devis, la prise de rendez-vous ou l’utilisation de la boutique en ligne.

Ls-couture s’engage à traiter ces données de manière loyale, transparente et sécurisée, uniquement pour les finalités nécessaires à la gestion des demandes, des commandes, du suivi client et, le cas échéant, au respect des obligations légales et comptables.

Pour en savoir plus sur les données collectées, leurs finalités, leur durée de conservation, vos droits (accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité) et les modalités pour les exercer, nous vous invitons à consulter la page dédiée :

Politique de confidentialité

L’utilisateur peut exercer ses droits ou poser toute question relative à la protection de ses données personnelles en adressant un e-mail à : sandrine@ls-couture.fr.

Droit applicable

Les présentes mentions légales, ainsi que l’ensemble du contenu du site https://ls-couture.fr/, sont soumis au droit français.

En cas de litige relatif à l’utilisation du site ou à l’interprétation des présentes mentions légales, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls compétents.

La version de référence des mentions légales est la version rédigée en langue française.

Retourner au contenu